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13 résultats trouvés
- 20 oct. 2022, 20:04
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-10-206-01] Nomination du Ministère Wollen III
- Réponses : 0
- Vues : 1527
[DP-ORC-10-206-01] Nomination du Ministère Wollen III
https://wiki.nations.fr/images/thumb/6/6a/Armes_princi%C3%A8res_d%27Orcadie.png/918px-Armes_princi%c3%a8res_d'Orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère Ingeborg Wollen III [/size] Vu la Constitution, Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale, Le Prince...
- 19 juil. 2022, 23:26
- Forum : Journal Officiel d'Orcadie
- Sujet : [LP-ORC-07-203-01] Loi de protection des droits des salariés
- Réponses : 0
- Vues : 1249
[LP-ORC-07-203-01] Loi de protection des droits des salariés
https://wiki.nations.fr/images/thumb/6/6a/Armes_princi%C3%A8res_d%27Orcadie.png/689px-Armes_princi%c3%a8res_d'Orcadie.png Loi du Parlement d'Orcadie Loi de protection des droits des salariés [/b] Titre I - Financement public des organisations syndicales Article 1.- (1) Un syndicat est une organisat...
- 13 juil. 2022, 11:33
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-07-203-01] Nomination du Ministère Wollen II
- Réponses : 0
- Vues : 1256
[DP-ORC-07-203-01] Nomination du Ministère Wollen II
https://saphyr.nations.fr/images/blasons/orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère Ingeborg Wollen II [/size] Vu la Constitution, Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale, Le Prince Souverain d'Orcadie décrète : Article 1.- Ingeborg Wollen (CMD) est n...
- 30 mars 2022, 12:53
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-03-199-01] Nomination du Ministère Wollen
- Réponses : 0
- Vues : 1369
[DP-ORC-03-199-01] Nomination du Ministère Wollen
https://saphyr.nations.fr/images/blasons/orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère Ingeborg Wollen [/size] Vu la Constitution, Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale, Le Prince Souverain d'Orcadie décrète : Article 1.- Ingeborg Wollen (CMD) est nomm...
- 02 déc. 2021, 21:18
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-12-195-01] Nomination du Ministère Adams
- Réponses : 0
- Vues : 1418
[DP-ORC-12-195-01] Nomination du Ministère Adams
https://saphyr.nations.fr/images/blasons/orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère James A.J. Adams [/size] Vu la Constitution, Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale, Le Prince Souverain d'Orcadie décrète : Article 1.- James A.J. Adams (ADP) est no...
- 23 août 2021, 22:27
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-08-192-01] Nomination du Ministère E. Tidemann II
- Réponses : 0
- Vues : 1432
[DP-ORC-08-192-01] Nomination du Ministère E. Tidemann II
https://saphyr.nations.fr/images/blasons/orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère Erna Tidemann II [/size] Vu la Constitution, Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale, Le Prince Souverain d'Orcadie décrète : Article 1.- Erna Tidemann (ADP) est nommé...
- 30 avr. 2021, 11:58
- Forum : Institutions princières
- Sujet : [DP-ORC-04-188-01] Attribution de l'Ordre de la Flèche d'Orcadie
- Réponses : 0
- Vues : 1476
[DP-ORC-04-188-01] Attribution de l'Ordre de la Flèche d'Orcadie
https://saphyr.nations.fr/images/blasons/orcadie.png Décret du Prince Attribution de l'Ordre de la Flèche d'Orcadie [/size] Vu la Constitution, Vu la Charte de l'Ordre de la Flèche d'Orcadie, Vu la recommandation émise par la Ministre-Présidente d'Orcadie, Le Prince Souverain d'Orcadie décrète : Ar...
- 31 janv. 2021, 18:01
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-01-185-01] Nomination du Ministère E. Tidemann
- Réponses : 0
- Vues : 1476
[DP-ORC-01-185-01] Nomination du Ministère E. Tidemann
https://saphyr.nations.fr/images/blasons/orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère Erna Tidemann [/size] Vu la Constitution, Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale, Le Prince Souverain d'Orcadie décrète : Article 1.- Erna Tidemann (ADP) est nommé Mi...
- 02 mars 2020, 12:33
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-03-175-01] Nomination du Ministère H. Tidemann
- Réponses : 0
- Vues : 2306
[DP-ORC-03-175-01] Nomination du Ministère H. Tidemann
https://saphyr.nations.fr/images/blasons/orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère Tidemann [/size] Vu la Constitution, Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale, Le Prince Souverain d'Orcadie décrète : Article 1.- Haakon Tidemann (ADP) est nommé Minis...
- 16 août 2019, 19:13
- Forum : Décrets de nomination
- Sujet : [DP-ORC-08-168-01] Nomination du Ministère Adams
- Réponses : 0
- Vues : 1631
[DP-ORC-08-168-01] Nomination du Ministère Adams
https://saphyr.nations.fr/images/blasons/orcadie.png Décret du Prince Nomination du Ministère Adams [/size] Vu la Constitution, Vu les résultats des élections soumises par le Président de la Cour Impériale, Le Prince Souverain d'Orcadie décrète : Article 1.- Arthur J.R. Adams (ADP) est nommé Minist...



