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[Générales 178] Résultats des élections

Posté : 27 juil. 2020, 00:00
par Johan Ludvig Halvorsen
Élections Générales de l'an 178


Vu la Constitution,
Après vérification par la Commission des Affaires Politiques,
Après validation et suggestion par le Juge-en-chef de la Commission,
Après validation définitive par les membres de la Cour Impériale,


La Cour Impériale proclame et soumets à l'Empereur les résultats suivants :

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Les mandats parlementaires ainsi que les mandats de maire prendront effet dès le jour de la présente promulgation, soit le 26 juillet 178.
Les autres mandats fédéraux et locaux prendront effet dès nomination officielle par Sa Majesté Impériale et par Leurs Altesses Sérénissimes.


Johan Ludvig Halvorsen
Président de la Cour Impériale