Empire du Saphyr

Décret de la Ministre-Présidente du 1 février 186
portant nomination et organisation des Secrétariats du Ministère Brodd I

Vu la Constitution et notamment son article 84,
Vu la Loi fondamentale de la Principauté,

La Ministre-Présidente décrète :

Article 1 - Sont établis les Secrétariats suivants :

- Secrétariat princier, Secrétariat du Prince, en charge des relations entre le Ministère et le Prince Souverain,
- Secrétariat aux Affaires Intérieures, en charge des politiques relatives à la Justice, au Droit princier et à la Sécurité Civile,
- Secrétariat aux Affaires Publiques, en charge des politiques relatives aux Institutions Princières et à la Fonction Princière,
- Secrétariat au Développement et aux Finances Princières, en charge des politiques relatives aux Finances Princières, à l'Economie, à l'Industrie, aux Infrastructures et aux Transports,
- Secrétariat à l'Agriculture et à l'Environnement, en charge des politiques agricoles, alimentaires et environnementales,
- Secrétariat aux Affaires Sociales, en charge des politiques relatives à la Santé, aux Affaires Sociales et Sociétales, au Logement, à l'Education, à la Culture et aux Sports.

Article 2 - Sont nommés Secrétaires :

- Secrétaire princier, Secrétaire du Prince : Asbjörn ARVID
- Secrétaire aux Affaires Intérieures : Davorin TOMI
- Secrétaire aux Affaires Publiques : Katerina PERUN
- Secrétaire au Développement et aux Finances Princières : Kalina KARL
- Secrétaire à l'Agriculture et à l'Environnement : Irina BORLSSON
- Secrétaire aux Affaires Sociales : Björn NOVA

Article 3 - Est établit un Conseil du Ministère. Il réunit, sous la présidence de la Ministre-Présidente, les Secrétaires du Ministère et sert principalement à la coordination de l'action du Ministère et des politiques princières mises en place par les Secrétaires et la Ministre-Présidente.

Article 4 - Le présent décret prendra effet dès sa publication au Journal Officiel de Rigland.

Décrété le 1 février 186 à l'Hôtel de la Principauté

Au nom du Prince

Leona Brodd
Ministre-Présidente de Rigland