Empire du Saphyr

Lettres Patentes de Sa Majesté Impériale Michael IX
Octroyés aux membres en exil de la famille Delfrous
L'Empereur Michael, par la bénédiction du sort et le vouloir du peuple, Empereur du Saphyr, garant de la Constitution, de la Loi, et des Droits de ses Citoyens,
Reconnaissant le droit aux membres en exil de la famille Delfrous le droit de demander, comme exilés reconnus par la C.I.N.S., la citoyenneté de l'Empire,
Reconnaissant l'acte de renonciation du Prince Tommen et de son acte d'allégeance à l'Empereur,
Reconnaissant ainsi la perte des revendications du Prince Tommen sur le Trône Royal d'Ostaria, État reconnu par l'Empire comme République d'Ostaria,
Reconnaissant la noblesse des titres dont ils ont néanmoins hérités à leur naissance et dont l'Empire ne saurait les priver,
Ordonne la mise en exécution de ses volontés ainsi décidées :

Article 1.-
Le Prince Tommen Delfrous, l'Archiduc Georges Delfrous et l'Archiduc Louis Delfrous sont proclamés Citoyens de l'Empire du Saphyr.
A ce titre, ils bénéficient de la protection perpétuelle de l'Empereur, deviennent sujets de sa Justice et de sa Loi, et répondent aux Droits et Responsabilités du Citoyen tels que définis par la Constitution du 23 janvier 138.

Article 2.-
L'Empereur reconnaît au Prince Tommen Delfrous, à l'Archiduc Georges Delfrous et à l'Archiduc Louis Delfrous le droit de conserver chacun le titre d'Archiduc, acquis de par leur naissance, avec les prédicats d'Altesse Royale.
L'Empereur réaffirme également que de par sa provenance étrangère, le titre d'Archiduc ne saurait octroyer un privilège nobiliaire particulier dans l'Empire ni prévaloir sur un titre décerné de sa main.

Article 3.-
Le Prince Tommen Delfrous est fait Grand-Croix du Grand Ordre Impérial du Lion Blanc.
L'Archiduc Georges Delfrous et l'Archiduc Louis Delfrous sont chacun faits Compagnon du Grand Ordre Impérial du Lion Blanc.

Article 4.-
Les Lettres Patentes ainsi octroyées entreront en vigueur et prendront effet dès le lendemain de leur publication au Journal Officiel Impérial.

Le 20 mars 163, au Palais Impérial d'Orcyssia.

Sa Majesté Impériale Michael IX
Empereur du Saphyr