Empire du Saphyr

Mesdames et Messieurs les Honorables députés,

J'ouvre le débat sur le projet de loi visant à la modification du titre III du Code Civil Fédéral

Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Députés.

Le débat est ouvert pour une durée de 48 heures à compter de la présentation du texte par son dépositaire. Sous réserve de l'intérêt des débats, la Présidence se réserve le droit d'étendre cette durée une fois de 48 heures supplémentaires. La session de débat sera suivie d'une session de vote de 48 heures - précédée d'une autre session de vote de 24 heures en cas de propositions d'amendement.

Sont à votre disposition des feuilles de dépôt d'amendement, pouvant être remis à la Présidence afin de proposer tout amendement au texte au nom de votre groupe congressionnel. L'ensemble des Honorables Députés ont droit de présenter un amendement devant le parlement de la Principauté. Il est autorisé un maximum de 3 amendements par article, et d'un seul amendement par article par groupe parlementaire.

Modification du titre III du Code Civil Fédéral

Article 1.-
L'article 1, titre III du Code Civil Fédéral est abrogé dans la principauté du Njördland.

Article 2.-
L'article 1, titre III du Code Civil Fédéral est remplacé par les dispositions suivante :

Le mariage civil est une union légale et reconnue par l'état, entre deux individus majeurs ou mineurs d'au moins 18 ans.
L'Etat fédéral reconnaît le fondement de la souveraineté des principautés, des cités libres et du palatinat à décider des conditions du mariage.
Sauf législation fédérée, les conditions du mariage sont par défaut, celles énoncées dans le présent titre.

Le XXX, à Rosyth
Le Très Honorable Léon Hansen
Ministre-Président du Njördland

Honorables Députés, la Session du jour est à présent ouverte.

Le parlement de la principauté appelle Léon Hansen, Ministre-Président de la principauté du Njördland, afin de présenter ses travaux devant les Députés.

Mesdames et Messieurs les Députés,

Je prend aujourd'hui la liberté de vous soumettre cette modification en vertu de l'article 1 du Titre III du Code Civil Fédérale qui donne la liberté à chaque principauté d'amender l'article de la façon qu'ils le souhaitent. Le mariage telle que nous le connaissons aujourd'hui est dénué de sens, de valeur. Le mariage est un engagement devant sont partenaires, devant la communauté et devant dieu. Comment avons-nous pu laisser des personnes de mêmes sexes ce marier alors qu'il n'y a pourtant rien de plus contre nature que cela ? Un couple, c'est un homme, une femme et des enfants. Ce ne sont pas deux hommes ou deux femmes semblant avoir des troubles psychologiques !

La modification que je vous soumet aujourd'hui est un simple rappel aux valeurs essentielles de cet engagement pour la vie. Ne laissons pas les délires progressistes et les maladies mentales saccager nos valeurs fondamentales de cette façon.

Je vous remercie.

Mesdames et messieurs les Députés,

Le débat est à présent terminé. La séance de vote sera ouverte sous peu.

Je vous remercie.