[LXXIVe Législature] Résolution d'offensive armée contre Oxanna
Posté : 22 janv. 2022, 14:18
Honorables Sénateurs,
A la demande de la Présidence du Conseil, le Sénat est sollicité au vote concernant la Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée contre la Sainte Autorité d'Oxanna.
Des petits feuillets de vote à remplir furent distribués aux Sénateurs.
Vous êtes à présent invité à voter en votre nom sur le sujet du débat. Pour chaque texte à l'étude, les options possibles sont "POUR", "CONTRE" ou "S'ABSTIENT". La Présidence ne donnera la parole à aucun Sénateur, sauf pour précision technique ou rappel au règlement concernant le déroulement du vote.
Toute contrevenance à ces règles est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, ainsi que la non-prise en compte du vote du Sénateur incriminé, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.
Le vote est ouvert pour une durée de 24 heures. Passé ce délai, la Présidence du Sénat ne prendra plus en compte aucun vote.
A la demande de la Présidence du Conseil, le Sénat est sollicité au vote concernant la Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée contre la Sainte Autorité d'Oxanna.
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[b]Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée[/b] :
[/quote]Toute contrevenance à ces règles est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, ainsi que la non-prise en compte du vote du Sénateur incriminé, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.
Le vote est ouvert pour une durée de 24 heures. Passé ce délai, la Présidence du Sénat ne prendra plus en compte aucun vote.
Rappel des groupes parlementaires :
MRC : 10 sièges
USE : 36 sièges
CMD : 4 sièges
PI : 44 sièges
ADP : 24 sièges
GRP : 6 sièges