Empire du Saphyr

Mesdames, messieurs, Honorables Sénateurs,
Mesdames, messieurs, Très Honorables membres du Conseil Impérial,

J'ouvre le débat sur les traités conclus avec la Laurésie, soumis à ratification par le Président du Conseil de Sa Majesté Impériale.

Des exemplaires des textes soumis par le gouvernement furent remis aux Sénateurs.

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Traité culturel et universitaire entre l’Empire Fédéral Démocratique du Saphyr et la Démocratie Princière de Laurésie
Article 1.-
Le présent traité est conclu entre l’Empire Fédéral Démocratique du Saphyr et la démocratie Princière de Laurésie.

Article 2.-
Les Parties favorisent la coopération culturelle, principalement de par le biais de leurs services administratifs et universitaires ainsi que par diverses autres structures et organisations liées aux Parties. Elles encouragent les contacts culturels et soutiennent les initiatives communes entre les institutions publiques et privées.

Article 3.-
Les Parties organisent l’échange d’informations et de documentation sur demande d’une Partie, sous réserve de la disponibilité et de la confidentialité de l’information et de la documentation demandées.

Article 4.-
Les Parties s’engagent à favoriser les contacts et les échanges entre leurs organes consultatifs et sectoriels respectifs.

Article 5.-
Chaque Partie est en son droit de proposer des bourses, des échanges et des stages à tout individu relevant de la compétence de l’autre Partie.

Article 6.-
Le présent traité couvre les matières culturelles suivantes soit :
les beaux-arts dont les arts de la scène, les lettres, les arts visuels et audiovisuels, y compris le cinéma, les arts numériques et l’architecture;
les services de prêt tels que les bibliothèques, les médiathèques et services similaires ;
les industries culturelles et créatives ;
les formations et stages destinés aux acteurs culturels, pour autant que ces formations ressortent de la compétence du Ministre de l’Instruction et du Patrimoine ;
les statistiques et recherches sur les matières culturelles.

Article 7.-
Le Parties se réservent le droit d’étendre le champ d’application du présent traité à d’autres matières relevant du milieu culturel.

Article 8.-
Chaque Partie peut à tout moment mettre fin au présent traité, moyennant un préavis de 12 mois.

Article 9.-
Le présent traité est conclu pour une durée indéterminée.

Fait à Buðārnarnæß, le 11 juin 166
L'Honorable Arthur J.R. Adams, Haut-Consul Impérial
Le Très Honorable Erik Sullivan, Président du Conseil Impérial
Son Altesse Impériale Victor Karlsson, Prince Impérial du Saphyr, Prince d'Abydos, Héritier de la Couronne
Au nom de Sa Majesté Impériale Nils II Karlsson, Empereur du Saphyr

Alfræð Æmil Sólbakæną, Ministre principal
Sigurgæræ Horøðelfą, Connétable princier

Je rappelle à l'ensemble des Honorables Sénateurs de cette Chambre le respect qui est dû à chacun d'entre vous ainsi qu'aux membres du Conseil Impérial. Lorsque la session de débat sera ouverte, les Sénateurs seront libres de s'exprimer selon leur convenance. Les Sénateurs n'ont pas le droit d'interpeller leurs honorables collègues - toute intervention doit être adressée à la Présidence du Sénat.
Toute contrevenance à ces règles ou tout propos antiparlementaire est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.

Le débat est ouvert pour une durée de 48 heures à compter de la présentation du texte par son dépositaire. Sous réserve de l'intérêt des débats, la Présidence se réserve le droit d'étendre cette durée une fois de 48 heures supplémentaires. La session de débat sera suivie d'une session de vote de 48 heures.

Considérant la nature diplomatique du présent texte, aucun amendement n'est permis

Honorables Sénateurs, la Session du jour est à présent ouverte.

Le Sénat appelle l'Honorable Arthur J.R. Adams, Haut-Consul Impérial, afin de présenter ses travaux devant les Sénateurs.

Monsieur le Président du Sénat,

Jusqu'ici, nos relations avec la Démocratie Princière de Laurésie étaient cordiales mais nous n'avions pas encore signé de traité. Cette rencontre à Buðārnarnæß, la capitale du pays, a été très enrichissante puisque nous avons conclus trois traités afin de favoriser le libre-échange ainsi que la coopération culturelle et universitaire.
Un traité commercial a également été signé. Nous allons acquérir du matériel éolien produit en Laurésie et notre nouveau partenaire s’engage quant à lui à acquérir de l’acier produit dans notre glorieuse nation.
Un fructueux partenariat vient de voir le jour et je suis convaincu que nous aurons l'occasion de nouer d'autres liens à l'avenir.

Je vous remercie.

Mesdames et messieurs les Sénateurs,

Le débat est à présent terminé. La séance de vote sera ouverte sous peu.

Je vous remercie. Vous pouvez disposer.

Empire du Saphyr

[LXIXème Législature] Traités conclus avec la Laurésie

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