[OC-09-169-01] Nomination du Gouvernement Cappelen II
Posté : 26 sept. 2019, 22:10
Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale Nils II
Nomination du Gouvernement Ivan Cappelen II
L'Empereur Nils, par la bénédiction du sort et le vouloir du peuple, Empereur du Saphyr, garant de la Constitution, de la Loi, et des Droits de ses Citoyens,
Reconnaissant la proposition soumis par le Président du Conseil, le Très Honorable Ivan Cappelen, suite à la démission du gouvernement Cappelen I,
Ordonne la mise en exécution de ses décisions suivantes par son Conseil :
Article 1.-
Le Conseil Impérial est constitué comme suit :
- Président du Conseil Impérial, Haut-Consul Impérial : Ivan Cappelen (MRC) ;
- Vice-Président du Conseil, Haut-Ministre d'État à l'Environnement : Archibald Hensel (USE) ;
- Haut-Procureur Impérial, Haut-Trésorier Impérial : Bradley Russell (USE) ;
- Haut-Ministre d'État aux Affaires Sociales et à l'Instruction : Jasenko Trifonov (MRC) ;
- Haut-Commissaire à la Guerre : Zofia Gossens (MRC) ;
- Haut-Commissaire à la Protection Civile : Thomas Descombes (USE) ;
Article 2.-
Le présent Ordre-en-Conseil sera effectif et le Gouvernement prendra ses fonctions dès la publication au Journal Officiel Impérial.
Le 26 septembre 169, au Palais Impérial d'Orcyssia.
Sa Majesté Impériale Nils II
Empereur du Saphyr