[OC-07-183-01] Déclaration de guerre au Conseil de Crise d'Arkadia

[Victor Ier]

EMPIRE FÉDÉRAL DÉMOCRATIQUE DU SAPHYR
Pax, Progressus, Prosperitas


Vu la Constitution de l'Empire du Saphyr du 23 janvier 138,
Vu l'attaque des soldats de nos Forces Armées par des combattants du Conseil de Crise d'Arkadia,
Vu les violations de la Constitution du Royaume d'Arkadia, l'emprisonnement arbitraire du Roi Louis, et la confiscation des pouvoirs par le Conseil de Crise d'Arkadia,
Vu le Traité de Protectorat de 179 conclu avec le Royaume d'Arkadia engageant l'Empire dans la protection de son État de droit, de sa famille royale et de ses institutions,
Vu la résolution du Parlement autorisant le Conseil à engager une offensive armée contre les ennemis de l'Empire,

Sa Majesté Impériale l'Empereur Victor Ier
proclame et ordonne en Conseil ce qui suit

Déclaration de guerre
de l’Empire Fédéral Démocratique du Saphyr
au Conseil de Crise d'Arkadia

Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr au nom de l'Empire et pour le préserver déclare la Guerre au Conseil de Crise d'Arkadia.
Les Forces Armées de Sa Majesté Impériale traiteront comme entité hostile toute force armée appartenant ou se revendiquant de l'Ennemi.

L'Empire Fédéral Démocratique du Saphyr engagera le conflit jusqu'à la capitulation inconditionnelle ou la suppression du Conseil de Crise d'Arkadia et des menaces qui lui sont affiliées.

Le Conseil Impérial est chargé du commandement des armes conventionnelles de ses Forces Armées de Sa Majesté Impériale dans la conduite de ces objectifs, sous le commandement supérieur et suprême de Sa Majesté Impériale.
L'usage d'armement non-conventionnel est subordonné à l'autorisation de Sa Majesté Impériale.

L'État de Guerre sera annoncé sur l'ensemble du territoire dès la publication de la présente déclaration au Journal Officiel Impérial.

Le 17 novembre 183, au Palais Impérial d'Orcyssia.

L.T.H. Kirsten Sullivan-Pettersen
Présidente du Conseil Impérial

S.M.I. Victor Ier
Empereur du Saphyr