[OC-02-186-01] Nomination de l'Ambassadeur près la Fédération-Unie

[Victor Ier]

EMPIRE FÉDÉRAL DÉMOCRATIQUE DU SAPHYR
Pax, Progressus, Prosperitas


Vu la Constitution de l'Empire du Saphyr du 23 janvier 138,
Vu la vacance occasionnée par la fin de mission de l'Ambassadeur Karl Björnsson,
Vu la nomination proposée par la Présidente du Conseil,

Sa Majesté Impériale l'Empereur Victor Ier
proclame et ordonne en Conseil ce qui suit

Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale Victor Ier
Nomination de l'Ambassadeur près la Fédération-Unie

Article 1.-
Le Sénateur Arthur James Robert Adams est nommée Ambassadeur de Sa Majesté Impériale l'Empereur du Saphyr près la Fédération-Unie et dirige à ce titre les missions de représentation diplomatique et consulaire auprès de son gouvernement, dans le respect des lois de la Fédération, de la Loi Fédérale de l'Empire du Saphyr et du cadre établi par la Constitution.
Son mandat prendra fin sur démission de celui-ci, sur constatation de son incapacité à assurer ses fonctions par son Charge d'Affaires ou sur révocation par Ordre-en-Conseil.

Article 2.-
Le Sénateur Arthur James Robert Adams est élevé à la dignité d'Ambassadeur et prendra pour la durée de ses fonctions de représentant de Sa Majesté Impériale le prédicat d'Excellence.

Article 3.-
Le Ministère de la Diplomatie est chargé de permettre l'exercice des missions de l'Ambassadeur, de lui octroyer les documents diplomatiques reconnaissant son statut, ses droits et son immunité, dans le respect de la Loi Internationale.

Article 4.-
Le présent Ordre-en-Conseil entrera en effet dès sa publication au Journal Officiel Impérial.

Le 07 février 186, au Palais Impérial d'Orcyssia.

S.M.I. Victor Ier
Empereur du Saphyr