[LXXIVe Législature] Résolution d'offensive armée contre Oxanna

[Sören Pendra]

Honorables Sénateurs,

A la demande de la Présidence du Conseil, le Sénat est sollicité au vote concernant la Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée contre la Sainte Autorité d'Oxanna.

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Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée

Vu l'article 9 de la Constitution,
Vu la Situation en Orient,
Vu la concertation du Conseil Impérial du 22 janvier 197,
Vu la situation de nos alliées Graznaviens et Trinationaux;

Article Unique.-
Le Parlement de Sa Majesté Impériale autorise formellement le Conseil Impérial à engager les Forces Armées de Sa Majesté Impériale dans une offensive armée à l'encontre de la Sainte Autorité d'Oxanna et à l'encontre de toute entité hostile s'en revendiquant sur son territoire souverain, si l'état de guerre venait à être déclaré.

Des petits feuillets de vote à remplir furent distribués aux Sénateurs.

Code : Tout sélectionner

[quote][b]<nom du groupe parlementaire>[/b]

[b]Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée[/b] :
[/quote]

Vous êtes à présent invité à voter en votre nom sur le sujet du débat. Pour chaque texte à l'étude, les options possibles sont "POUR", "CONTRE" ou "S'ABSTIENT". La Présidence ne donnera la parole à aucun Sénateur, sauf pour précision technique ou rappel au règlement concernant le déroulement du vote.
Toute contrevenance à ces règles est passible de sanction, de l'avertissement à l'exclusion définitive pour l'ensemble de la session parlementaire, ainsi que la non-prise en compte du vote du Sénateur incriminé, selon la pleine discrétion de la Présidence du Sénat.

Le vote est ouvert pour une durée de 24 heures. Passé ce délai, la Présidence du Sénat ne prendra plus en compte aucun vote.

Rappel des groupes parlementaires :
MRC : 10 sièges
USE : 36 sièges
CMD : 4 sièges
PI : 44 sièges
ADP : 24 sièges
GRP : 6 sièges

[Vivien Parisi]

Union Socialiste Ecologiste

Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée : 36 POUR

[Rowan Real III]

Parti Impérial

Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée : 44 POUR

[Jorgen Hansen]

Alliance de la Droite Populaire

Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée : 24 POUR

[Nikolai Strøm]

Grand Rassemblement Patriote

Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée : 6 POUR

[Asbjørn Søgaard]

Mouvement Révolutionnaire Citoyen

Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée : 10 POUR

[Sören Pendra]

Bien, le vote est terminé. Nous allons procéder au décompte des voix.

Résolution d'autorisation d'offensive armée contre la Sainte Autorité d'Oxanna

Détails des votes par groupe :
MRC : 10 POUR / 0 ABSTENTION / 0 CONTRE
USE : 36 POUR / 0 ABSTENTION / 0 CONTRE
CMD : 0 POUR / 4 ABSTENTION / 0 CONTRE
PI : 44 POUR / 0 ABSTENTION / 0 CONTRE
ADP : 24 POUR / 0 ABSTENTION / 0 CONTRE
GRP : 6 POUR / 0 ABSTENTION / 0 CONTRE

Résultat final :
- POUR : 120
- CONTRE : 0
- ABSTENTION : 4

La Résolution sénatoriale d'autorisation d'offensive armée contre la Sainte Autorité d'Oxanna est adopté par le Sénat Impérial.

La séance est close.