Résolutions du Sénat

[Empire du Saphyr]

Résolutions du Sénat du Royaume d'Arkadia

[Charles Swanson]

Vu la Constitution du Royaume,
Vu le vote des Sénateurs,

De par la volonté suprême du Sénat élu démocratiquement par le peuple au cours d'un scrutin régulier, juste et conforme,

Sa Grâce le Régent promulgue au Journal Officiel d'Arkadia - en ce jour du 12 août 204 - la présente résolution.

Résolution du Sénat
renouvelant la confiance des Sénateurs en la personne de Sa Majesté Très Fidèle Michael Ier
et protégeant le droit du secret de la vie privée du Monarque
Considérant que l’orientation sexuelle n’a pas d’impact sur la qualité du Monarque à diriger Son peuple et à remplir Ses obligations constitutionnelles et morales à l’égard du peuple dont il assure au titre de Sa personne la protection face à toute attaque et l’unité dans les temps heureux comme dans les temps sombres,

Par la présente Résolution, les Sénateurs renouvellent leur confiance en la personne de Sa Majesté Très Fidèle Michael Ier pour guider le peuple arkadien par Son règne sacré et Son gouvernement démocratique désigné selon les formes voulues par la Constitution du Royaume et par le peuple appelé régulièrement aux urnes et bénéficiant d’un scrutin démocratique viable et certain.

Par la présente Résolution, les Sénateurs réaffirment la qualité sacrée de la personne du Monarque et par conséquent, son droit à jouir du secret en ce qui concerne ses affaires privées, lequel droit ne peut être contraint que par les nécessités de la défense nationale selon les conditions déterminées par la loi et les directives de Son gouvernement.

Par la présente Résolution, et pour effet du paragraphe ci-dessus, les Sénateurs interdisent à quiconque toute atteinte au Roi en raison de suppositions ou de faits avérés concernant sa vie privée.

Mme. Ilonna Saure
Première ministre du Royaume d’Arkadia
Sénatrice d’Arkadia

M. Romeo Figueroa
Vice-Premier ministre du Royaume d’Arkadia
Sénateur d’Arkadia

M. Marius Lunin
Président du groupe parlementaire du Rassemblement Socialiste d’Arkadia
Sénateur d’Arkadia

S.G. Charles Louis Frédéric
Régent d'Arkadia
Duc de Swanson