Affaire S.É Björn Lindström contre Elisabeth Claron

[Knut Thorkildsen]

COUR FÉDÉRALE DE JUSTICE
District fédéral d'Au-Delà-les-Mers
Chambre pénale

Dans l’affaire Son Éminence Björn Lindström

Audience de comparution

Huissier d'audience : LA COUR !

Le juge fédéral du district d'Au-Delà-les-Mers, le Très Honorable Knut Thorkildsen, entra dans la salle d'audience, s'installa à sa place et invita le public et les parties à s’asseoir également.

Juge Knut Thorkildsen : L’audience publique est ouverte.

Il est donné lecture de la plainte déposée par Son Éminence Björn Lindström.

DÉPÔT DE PLAINTE
Devant la Cour Fédérale de Justice

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Le plaignant, Son Éminence Björn Lindström
Domicilié au Patriarcat du Saint-Ordre Constantin du Temple Impérial du Saphyr, Orcyssia

Déclare déposer plainte près l'Honorable Juge Fédéral du District d'Au-Delà-Les-Mers

A l'encontre de Madame Elisabeth Claron
Domicilié au Inconnu

Au motif des faits suivants :
Mensonges éhontés sur le réseau social Chirper insinuant que le Patriarche aurait insulté l'Empereur

Assimilés par le plaignant aux infractions à la Loi Fédérale suivantes :
Diffamation

En considération, le plaignant formule les réclamations suivantes près l'Honorable Juge Fédéral :
Suppression du message, excuses publiques au Patriarche et à l'Empereur, amende de 10 000 ₳

_________________________

Le présent formulaire est strictement confidentiel et ne saurait être rendu public en dehors de toute procédure judiciaire régulière. La divulgation du présent document dûment complété est assimilée à un délit d'obstruction à l'exercice de la justice fédérale et entraînera des poursuites.

Toute grâce impériale ou amnistie sénatoriale sera à faire valoir passée l'ouverture du procès devant le Juge Fédéral.
Toute immunité de fonction ou de titre sera à faire valoir passée l'ouverture du procès devant le Juge Fédéral.
Tout procès fédéral est sujet au privilège impérial de non-appel à quiconque peut s'en faire valoir de l'octroi devant le Juge Fédéral.

La Justice Fédérale est indépendante de tout pouvoir législatif ou exécutif, impérial, fédéral ou local et ne répond en pleine impartialité que de par l'application de la Loi Fédérale. Tout vice de procédure ou tout conflit d'intérêt pouvant impacter le caractère impartial de l'application de la justice par le Juge Fédéral est à notifier près la Cour Impériale.

Toute décision formulée par le Juge Fédéral peut être portée en appel et cassation par le plaignant près la Cour Impériale de Justice, avant ou après le déroulement du procès.

Juge Knut Thorkildsen : Madame Claron, je vous rappelle que vous avez droit à un avocat. Si vous n'en avez pas, il vous en sera commis un d'office. Vous pouvez également décider de vous représenter vous-même. Que décidez-vous ?

Après que l'accusé ait répondu, le juge lui posa une nouvelle question.
Juge Knut Thorkildsen : Plaidez-vous coupable ou non coupable du chef de diffamation ?

Note : L'audience de comparution ne vise qu'à savoir si l'accusé plaide coupable ou non coupable des faits qui lui sont reprochés.
Si l'accusé plaide coupable, seule la peine fera l'objet d'un débat.
Si l'accusé plaide non coupable, une audience aura lieu afin de trancher la demande de mise en détention provisoire présentée par le Haut-Procureur impérial.

[Elisabeth Claron]

Elisabeth Claron était ici à cause d'un vieux schnock et d'un chirp posté après une soirée trop arrosée. Mais bon, elle relativisa en disant que c'était pas tout les jours qu'on était convoqué au tribunal à cause d'un patriarche. D'ailleurs, en tant que femme assumée, elle avait décidé de se défendre seule face au Patriarche et à son armée d'avocats.

Elisabeth Claron : Très Honorable Juge, je plaide non coupable et en appel à l'humour ! En effet, qui aurait pu croire que le Patriarche aurait pu me dire de telles choses, et d'ailleurs, je me pose une question très très sérieuse. Comment-as-t-il fait pour remarquer mon chirp, noyé dans une masse de tas d'autres ? Tout le monde était en capacité de comprendre que ce n'était rien de plus que de l'humour Honorable Juge. Je n'y vois donc aucune diffamation et je plaide non coupable. Je persiste et je signe !

[Knut Thorkildsen]

Juge Knut Thorkildsen : Madame, je ne vous ai pas demandé de vous défendre mais de m'indiquer si vous plaidiez ou non coupable ou si vous désiriez être défendue par un avocat. Vous avez bien répondu à ma première question, mais pas à la seconde.[/justifier]

[Knut Thorkildsen]

Elisabeth Claron semblait avoir des moments d'absence.

Juge Knut Thorkildsen : Madame Claron ?