[OC-04-188-01] Nomination du Garde-Officier du Sceau

[Victor Ier]

EMPIRE FÉDÉRAL DÉMOCRATIQUE DU SAPHYR
Pax, Progressus, Prosperitas


Vu la Constitution de l'Empire du Saphyr du 23 janvier 138,
Vu la vacance occasionnée par la démission du Garde-Officier du Sceau Impérial Alexander Haldvardsson Västlendsmark,

Sa Majesté Impériale l'Empereur Victor Ier
proclame et ordonne en Conseil ce qui suit

Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale Victor Ier
Nomination du Garde-Officier du Sceau Impérial

Article 1.-
Son Altesse Sérénissime le Prince Sven Guttormsson de Skjördland est fait Garde-Officier du Sceau Impérial, et en tant que tel, conserve le Sceau Impérial et représente la Couronne Impériale auprès des institutions de l'Empire.

Article 2.-
Son Altesse Sérénissime le Prince Sven Guttormsson de Skjördland est fait Aide-de-camp de l'Empereur au grade d'officier sept étoiles de la Garde Impériale, et en tant que tel, est chargé d'assister la Couronne Impériale dans l'ensemble de ses missions militaires et à ce titre se voit attribuer l'ensemble des permissions de défense lui permettant d'accomplir ses fonctions.

Article 3.-
Son Altesse Sérénissime le Prince Sven Guttormsson de Skjördland est fait Grand-Chancelier du Grand Ordre Impérial du Lion Blanc, chargé de la Chancellerie des Ordres de l'Empire, et siège de droit au Conseil du Grand Ordre à toute réunion, qu'il préside en l'absence de l'Empereur pour la durée de ses fonctions.

Article 4.-
Son Altesse Sérénissime le Prince Sven Guttormsson de Skjördland exercera l'ensemble de ses fonctions au plaisir de Sa Majesté Impériale, tant qu'il se démontrera capable et digne des charges qui lui ont été attribuées. Son privilège ne saurait être héréditaire ou assorti d'émoluments financiers.

Article 5.-
Le présent Ordre-en-Conseil entrera en effet dès sa publication au Journal Officiel Impérial.

Le 16 avril 188, au Palais Impérial d'Orcyssia.

S.M.I. Victor Ier
Empereur du Saphyr