[OC-09-193-01] Mobilisation de la réserve citoyenne de sapeurs-pompiers

[Victor Ier]

EMPIRE FÉDÉRAL DÉMOCRATIQUE DU SAPHYR
Pax, Progressus, Prosperitas


Vu la Constitution de l'Empire du Saphyr du 23 janvier 138,
Vu la Loi Fédérale portant à création de la réserve citoyenne de sapeurs-pompiers,
Vu la recommandation du Président du Conseil, le Très Honorable George Fortam,

Sa Majesté Impériale l'Empereur Victor Ier
proclame et ordonne en Conseil ce qui suit

Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale Victor Ier
Mobilisation générale de la réserve citoyenne de sapeurs-pompiers

Article 1.-
La réserve citoyenne de sapeurs-pompiers est déclarée en état de mobilisation générale.
L'ensemble des réservistes de la réserve citoyenne de sapeurs-pompiers sont tenus de se présenter à l'office du gouvernement fédéral le plus proche en vue d'être redirigé vers leur unité d'affectation.

Article 2.-
La réserve citoyenne de sapeurs-pompiers est placée sous l'autorité du Haut-Commissaire impérial de la Sécurité et placé sous la direction du Conseil Impérial, avec pour objectif la mise à disposition de renforts aux forces de pompiers des Principautés et Cités en requérant.

Article 3.-
Le présent Ordre-en-Conseil sera effectif dès la publication au Journal Officiel Impérial et le demeurera pour une durée de deux semaines renouvelables.

Le 25 septembre 193, au Palais Impérial d'Orcyssia.

S.M.I. Victor Ier
Empereur du Saphyr